Temps de travail
Les heures supplémentaires : contreparties
Quelles sont les majorations de salaire applicables ? La majoration de salaire au titre des heures supplémentaires (...)
mardi 23 mars 2010, par ulcgtparis11
Compte épargne-temps (CET) dans la Fonction Publique hospitalière Objet du compte épargne-temps Le compte épargne-temps permet d’accumuler des droits à congés rémunérés dans la limite (...)
jeudi 11 février 2010, par ulcgtparis11
Les congés payés Ouverture du droit à congés Désormais, l’ouverture des droits est effectif lorsque le salarié justifie avoir travaillé (...)
lundi 4 janvier 2010, par ulcgtparis11
Le travail de nuit Le travailleur de nuit : quelle définition ? Est considéré comme travailleur de nuit tout salarié - homme ou femme - (...)
mercredi 30 décembre 2009, par ulcgtparis11
Le travail du dimanche Le repos dominical est-il obligatoire ? Un employeur ne peut occuper un salarié plus de 6 jours par semaine. Un (...)
mardi 22 décembre 2009, par ulcgtparis11
Aménagement du temps de travail Quelles sont les dispositions prévues par la loi du 20 août 2008 ? La mise en place de l’aménagement du temps de (...)
mardi 8 décembre 2009, par ulcgtparis11
Le congé de paternité Quelle est la durée du congé de paternité ? Pris après la naissance de l’enfant, ce congé a une durée maximale de 11 (...)
lundi 16 novembre 2009, par ulcgtparis11
Heures supplémentaires dans les fonctions publiques d’Etat et territoriale Principe et heures concernées Les agents de l’État et territoriaux sont soumis au même régime. Sont considérées (...)
lundi 9 novembre 2009, par ulcgtparis11
Travail à temps partiel des fonctionnaires Principe Les fonctionnaires stagiaires, à l’exception de ceux dont le stage comporte un enseignement (...)
jeudi 5 novembre 2009, par ulcgtparis11
Durée du travail dans la fonction publique territoriale Principe La durée du travail effectif est fixée à 35 heures / semaine (ou 1 607 heures / an), hors heures (...)
lundi 2 novembre 2009, par ulcgtparis11
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